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Dictionnaire de droit français-russe.
droits de navigation
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navigation — [ navigasjɔ̃ ] n. f. • 1265; lat. navigatio 1 ♦ Le fait de naviguer, de se déplacer en mer à bord d un navire. Navigation maritime, au long cours, au cabotage. Navigation hauturière, côtière. Navigation de pêche, de commerce, de plaisance. « les… … Encyclopédie Universelle
Droits du Sund — Carte des côtes danoises à l ouest, et des côtes suédoises à l est, datant de 1888. Les droits du Sund (danois : Øresundstolden, suédois : Öresundstullen) étaient des droits de douane en vigueur dans le Sund q … Wikipédia en Français
Droits d'accises — Droit d accise Le droit d’accise est une taxe perçue sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) de certains produits dans un territoire. Sommaire 1 Définition et application 2 Dans l’Union européenne 3 Au Canada 4 … Wikipédia en Français
Trent Navigation — La Trent Navigation désigne l entreprise lancée dès 1699 pour rendre accessible au transport fluvial toute l année la rivière du même nom, dans la région anglaise des Midlands et de Nottingham, par une série de travaux de canalisations et d… … Wikipédia en Français
Oregon Railroad and Navigation Company — L Oregon Railroad and Navigation Company (OR N) était une compagnie de chemin de fer américain de classe I, dont l ancêtre fut créée vers 1860. L OR N exploitait un réseau de 1 839 km situé à l est de Portland, Oregon, au nord est de l Oregon, au … Wikipédia en Français
Les droits d'accises — Droit d accise Le droit d’accise est une taxe perçue sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) de certains produits dans un territoire. Sommaire 1 Définition et application 2 Dans l’Union européenne 3 Au Canada 4 … Wikipédia en Français
Compagnie de navigation d'Orbigny — D Orbigny (compagnie maritime) Pour les articles homonymes, voir Orbigny. L armement D Orbigny est une ancienne compagnie maritime française, créée en 1865 à La Rochelle par Alcide Charles Jean d Orbigny et Georges Faustin. Sommaire 1 Historique … Wikipédia en Français
DROIT — LE DROIT occupe, dans le monde « occidental », une place de premier plan. Il est regardé comme le grand régulateur de la vie sociale. Héritiers de Rousseau et de Montesquieu, Kant et les rédacteurs de la Déclaration des droits de l’homme et du… … Encyclopédie Universelle
Canal d'Orléans — Le canal d Orléans à Chécy. Caractéristiques Longueur 78,65 km Gabarit versant Loire … Wikipédia en Français
Droit De La Mer — Vue en perspective du détroit de Gibraltar Le droit de la mer est constitué par l’ensemble des règles relatives à l’utilisation des espaces maritimes, c’est à dire « les étendues d’eau salée, en communication libre et naturelle » par… … Wikipédia en Français
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